Conditions d'utilisation
1. GÉNÉRALITÉS
My Sweet Packet exploite ce site web. À travers cette plateforme, nous utilisons les termes « nous », « notre », « nos » ou encore « le Site » pour désigner My Sweet Packet. Ce site, ainsi que tous les contenus, outils et services qu'il offre, sont proposés par My Sweet Packet à « l'Utilisateur », sous réserve d'acceptation de toutes les modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.
En visitant notre site et/ou en achetant des produits auprès de notre entreprise, l'Utilisateur accède à notre « Service » et accepte d'être lié(e) par les modalités et conditions suivantes (« Conditions générales », « Conditions d'Utilisation »), ainsi que par les modalités, conditions et politiques mentionnées et/ou accessibles par lien hypertexte.
Ces Conditions d'Utilisation s'appliquent à tous les Utilisateurs du Site, y compris, sans limitation, les visiteurs, les fournisseurs, les clients, les marchands et les contributeurs de contenu.
Nous prions l'Utilisateur de lire attentivement ces Conditions d'Utilisation avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du Site ou en l'utilisant, l'Utilisateur accepte d'être lié(e) par ces Conditions d'Utilisation. Si l'Utilisateur n'accepte pas l'intégralité des modalités et conditions de cet accord, il ne pourra peut-être pas accéder au site web ni utiliser ses services. Si ces Conditions d'Utilisation constituent une offre, leur acceptation est expressément limitée à ces termes.
Chaque nouvel outil ou fonctionnalité ajouté à la boutique en ligne est également soumis aux Conditions d'Utilisation. L'Utilisateur peut consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d'Utilisation en publiant ces mises à jour et/ou modifications sur notre site web.
Il incombe à l'Utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute modification. En continuant à accéder au site web ou à l'utiliser après la publication de modifications, l'Utilisateur accepte ces changements.
Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vendre nos produits et services.
2. OBLIGATIONS ET INTERDICTIONS DE L'UTILISATEUR
En acceptant ces Conditions d'Utilisation, l'Utilisateur atteste avoir atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans sa région, province ou État et nous avoir autorisés à permettre à toute personne mineure à sa charge d'utiliser ce site.
Il est strictement interdit à l'Utilisateur d'utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ainsi que de violer les lois de sa juridiction lorsqu'il utilise le Service, y compris les lois sur les droits d'auteur.
Il est également prohibé à l'Utilisateur de transmettre des vers informatiques, des virus ou tout autre code de nature destructrice.
Toute infraction ou violation des Conditions entraînera la résiliation immédiate de ses Services.
L'Utilisateur accepte de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
En outre, il est interdit à l'Utilisateur d'utiliser le site ou son contenu pour les raisons suivantes :
(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part ; (c) pour enfreindre toute ordonnance locale ou toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ;
(g) pour mettre en ligne ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui pourrait compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, ainsi que d'autres sites web ou d’Internet ; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les mesures de sécurité du Service ou de tout site connexe, ainsi que d'autres sites web ou d’Internet.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à l'utilisation du Service ou de tout site web connexe si ces interdictions sont enfreintes.
3. CONTENU DU SITE ET MISE À JOUR DES INFORMATIONS ET DES PRIX
3.1 : Contenu du site
Le contenu du Site est présenté uniquement à titre informatif général. Si l'Utilisateur souhaite être certain des informations ou détails présentés vis à vis de Produits vendus sur le Site, il lui appartient de faire les recherches nécessaires et de valider l'exactitude de ces informations auprès d'autres sources.
Bien que le Site soit régulièrement mis à jour et que l'Exploitant fasse son maximum pour présenter des informations exactes et complètes, il est possible que des erreurs ou inexactitudes surviennent, ou que des données soient historiques ou caduques.
Il est également possible que le Site comporte des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais d'acheminement et la disponibilité des produits puissent parfois survenir.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations, voire d’annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web connexe est incorrecte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après que l'Utilisateur ait passé sa commande).
En outre, et malgré les efforts de l'Exploitant pour mettre à jour le Site, nous ne sommes pas dans l'obligation d'actualiser, de modifier ou de clarifier les informations indiquées sur le Site, sauf si la loi l'exige. De ce fait, nous déclinons toute responsabilité en cas d'inexactitude, d'omission ou de péremption des informations fournies sur ce site.
3.2 : Mise à jour des informations
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour le contenu de ce site à tout moment. L'Utilisateur reconnaît qu'il lui incombe de surveiller les changements apportés à notre site.
3.3 : Mise à jour des prix
Les tarifs de nos produits peuvent être ajustés sans notification préalable. Nous nous octroyons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à toute partie de celui-ci) à tout moment et sans avertissement préalable. Nous déclinons toute responsabilité envers vous ou tout tiers concernant toute modification de tarifs, ainsi que toute altération, suspension ou interruption du Service.
4. PRODUITS
4.1 : Mise à jour des produits sur le Site
Du fait de la ligne de vente du Site, les Produits présentés sur le Site tentent de répondre aux critères de tendances en Corée du Sud. Ainsi, et compte tenu de la rapidité des changements de tendances en Corée du Sud, les Produits présentés sont fréquemment mis à jour et certains produits seront retirés régulièrement si leur distribution est limitée ou arrêtée en Corée du Sud, ou encore s'ils ne sont plus en tendance dans ce pays.
En outre, les produits présents sur le Site sont les mêmes ceux vendus dans les magasins en Corée du Sud. Certains produits tendances sur les réseaux ou disponibles dans d'autres points de vente peuvent ne pas être distribués sur le Site, s'ils ne correspondent pas à la ligne de vente de ce dernier (ex : s'ils ne sont pas ou plus vendus en Corée du Sud, s'ils ne sont plus tendance, si ils ne proviennent pas de Corée du Sud, etc).
À contrario, certains produits ou services peuvent uniquement être disponibles en ligne via notre site web.
Le Site se réserve le choix exclusif de sa ligne de produits, que l'Exploitant mettra à jour selon ses critères propre, de manière périodique.
La disponibilité des produits peut être limitée en termes de quantité et leur retour ou échange est soumis à notre Politique de retour.
4.2 : Apparence des produits
Nous nous efforçons de présenter avec la plus grande précision possible les couleurs et les images des produits sur notre boutique en ligne. Toutefois, nous ne pouvons garantir que les couleurs s'afficheront de manière précise sur votre écran.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes.
4.3 : Provenance des produits
La ligne de Produits du Site veut correspondre à la réalité des produits vendus en Corée du Sud. Les Produits vendus sur le Site sont donc les mêmes que ceux vendus en Corée du Sud et proviennent de fournisseurs coréens.
Cependant, le Site ne saurait garantir la provenance des Produits eux-mêmes ou de leur lieu de conceptualisation, de conception, de création, de manufacture, d'assemblage ou de fabrication.
Ainsi, ni le Site ni l'Exploitant ne sauraient être tenus pour responsables de la vente de mêmes produits dans d'autres pays que la Corée du Sud, ou de leur lieu de conceptualisation, de conception, de création, de manufacture, d'assemblage ou de fabrication.
Malgré les efforts de l'Exploitant pour informer l'Utilisateur de la manière la plus complète et transparente possible, le Site n'a aucunement l'obligation de préciser le lieu de fabrication ou de conception d'un Produit.
Ainsi, s'il souhaite connaître l'origine exacte d'un Produit ou son lieu de fabrication, il apparait à l'Utilisateur de faire les recherches adéquates.
4.4 : Limitation de la responsabilité quant à l'utilisation d'un produit
Avant toute utilisation, l'Utilisateur est tenu de vérifier la composition et le mode d'emploi du produit. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables quant à la composition, l'utilisation ou la réaction causée par l'utilisation d'un produit par un Utilisateur.
5. COMMANDE
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'Utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son identifiant et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels.
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que l'Utilisateur passe auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions d'en aviser l'Utilisateur en le contactant au moyen de l'adresse e-mail et/ou de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon nous, semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.
Nous nous réservons le droit, sans obligation, de restreindre la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. De plus, nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services offerts. Les descriptions des produits ainsi que leurs prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous pouvons également interrompre la vente d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
L'Utilisateur accepte de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. L'Utilisateur accepte de mettre rapidement à jour son compte et toute autre information, y compris son adresse e-mail et ses numéros de cartes de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser ses transactions et le contacter en cas de besoin.
6. SITES TIERS
Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent rediriger l'Utilisateur vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, de même que nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web, ou aux autres contenus, produits ou services de sources tierces.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction reliée à ces sites web tiers. L'Utilisateur est encouragé à lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et à s'assurer de bien les comprendre avant de s'engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées à ces mêmes tiers.
7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne pouvons garantir, attester ou affirmer en aucune manière que l'utilisation du Service par l'Utilisateur sera ininterrompue, sécurisée, sans délai ou sans erreur.
Nous ne pouvons garantir que les résultats obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
L'Utilisateur accepte que, de temps à autre, nous puissions retirer le Service pour des périodes indéterminées ou l'annuler à tout moment et sans préavis. Il convient expressément que son utilisation du Service, ou son incapacité à l'utiliser, est à ses propres risques. Le Service, ainsi que tous les produits et services fournis par son intermédiaire, sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour son utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition, qu'elle soit expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, d'adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-violation.
My Sweet Packet, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies ou de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'ils soient contractuels, délictuels (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de l'utilisation du Service par l'Utilisateur ou de tout service ou produit utilisant celui-ci, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à l'utilisation du Service par l'Utilisateur ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans un contenu, ou tout autre perte ou dommage résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou mis à disposition par le biais du Service, même si l'Utilisateur a été informé de la possibilité de tels dommages.
Étant donné que certains États ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, la responsabilité de My Sweet Packet dans ces États ou juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
8. PREUVE, DURÉE ET INTÉGRALITÉ DES CONDITIONS D'UTILISATION
8.1 : Intégralité
Notre absence de réaction en cas de non-exercice ou de non-application d'un droit ou d'une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que toute autre politique ou règle d’exploitation publiée sur ce site ou relative au Service, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous, régissant votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous. Toute ambiguïté quant à l'interprétation de ces Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, ladite disposition demeurera toutefois valide dans la mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera séparée des présentes Conditions d'utilisation, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
8.2 : Durée
Ces conditions resteront en vigueur tout au long de la période pendant laquelle les services offerts par la société Trigrammes SAS (AJU) sont disponibles en ligne.
8.3 : Preuve
Les enregistrements informatisés conservés dans les systèmes informatiques de la société Shopify Inc. et de ses partenaires, dans des conditions de sécurité raisonnables, serviront de preuve des communications, des commandes et des paiements entre les parties.
9. RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes fins.
Les présentes Conditions d’utilisation resteront en vigueur, à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par l'Utilisateur ou par nous. L'Utilisateur peut résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant qu'il ne souhaite plus utiliser nos Services, ou lorsqu'il cesse d’utiliser notre site.
Si nous jugeons ou suspectons, à notre seule discrétion, que l'Utilisateur ne respecte pas ou n'a pas respecté une quelconque modalité ou disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. L'Utilisateur demeurera alors responsable de toutes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (incluse), en conséquence de quoi nous pouvons lui refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
10. JURIDICTIONS COMPÉTENTES EN CAS DE LITIGE
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française.
Tout différend relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat entre le Site et l'acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, en l'absence d'un accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux français considérés compétents conformément aux règles du code de procédure civile français.
11. MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
L'Utilisateur a la possibilité de consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il incombe à l'Utilisateur de vérifier notre site web de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder à notre site web et au Service ou à les utiliser après la publication de modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation, l'Utilisateur accepte celles-ci.